Avec près de 60% des voix, Bernard Lucas a été réélu conseiller général.

D’autres satisfactions dans le département puisque nous gagnons à

Deux déceptions [...]]]> Beaucoup de satisfaction puisque Bernard et Fatoumata ont gagné ces élections cantonales !

Avec près de 60% des voix, Bernard Lucas a été réélu conseiller général.

D’autres satisfactions dans le département puisque nous gagnons à

• Vanves : Guy Janvier
• Châtillon : Martine Gouriet
• Courbevoie : Jean André Lasserre
• Asnières :Luc Bérard De Malavas

Deux déceptions cependant : Michèle Canet est battue à Chatenay et Anne Eugénie Faure rate l’élection de 32 voix à Clichy Levallois-Perret.

Une dernière satisfaction, Isabelle Balkany est battue à Levallois (par un autre candidat de droite).

Nous avons maintenant 5 cantons, c’est-à-dire un de plus qu’avant.

Les résultats en détail pour le canton Nord-Ouest de Colombes :

Face au refus de l’UMP de défendre l’intérêt du Département et de ses contribuables

Pascal BUCHET dépose une requête auprès du Tribunal Administratif afin de l’autoriser à engager un recours contre l’État pour obtenir la réparation du [...]]]> Conseil général des Hauts-de-Seine
Transferts de l’Etat non compensés (APA, RSA, PCH)

Face au refus de l’UMP de défendre l’intérêt du Département et de ses contribuables

Pascal BUCHET dépose une requête auprès du Tribunal Administratif
afin de l’autoriser à engager un recours contre l’État
pour obtenir la réparation du préjudice subi
par le Département et donc par les habitants des Hauts-de-Seine

Les dépenses obligatoires de solidarité du Conseil général des Hauts-de-Seine que sont l’allocation personnalisée d’autonomie (APA), le revenu de solidarité active (RSA) et la prestation de compensation du handicap (PCH), doivent être compensées conformément aux textes de loi et aux principes constitutionnels. Or depuis plusieurs années, l’Etat ne compense que très insuffisamment ces transferts de charges, et diminue encore en 2011 sa participation au financement de ces missions obligatoires d‘action sociale du Département.

Le préjudice subi pour la seule année 2010 par le Département s’élève à plus de 65 Millions € financés de fait par les contribuables des Hauts-de-Seine soit un préjudice d’environ 100 € chaque année par foyer fiscal.

C’est pourquoi, au nom des Conseillers généraux socialistes, Pascal BUCHET avait formellement demandé au Président du Conseil général en juin 2010 d’engager un recours contre l’Etat afin que le Département perçoive la juste compensation des transferts de compétences comme l’ont d’ailleurs fait avec succès d’autres départements.

Devant le refus du Président du Conseil général des Hauts-de-Seine, Pascal BUCHET vient donc de saisir le Tribunal Administratif afin de l’autoriser à se substituer à l’exécutif départemental défaillant, « pour exercer, dans l’intérêt du Département des Hauts-de-Seine, un recours tendant à la condamnation de l’État à indemniser cette collectivité du préjudice qu’elle subit du fait de l’insuffisance de la compensation versée par l’État pour le financement du Revenu de Solidarité Active, de la Prestation Compensatoire du Handicap et de l’Allocation Personnalisée d’Autonomie au cours des quatre dernières années non prescrites » et ainsi défendre les habitants des Hauts-de-Seine contre ce préjudice subi.

Installés dans l’hémicycle du Conseil général, les candidat-e-s socialistes des Hauts-de-Seine (liste en pièce jointe) ont présenté leur projet « les Hauts-de-Seine pour tous » (voir en pièce jointe les 50 propositions et les mesures phares des socialistes) à la presse ce midi à l’invitation de Michèle Canet, Présidente du groups PS, [...]]]> Communiqué de presse

Installés dans l’hémicycle du Conseil général, les candidat-e-s socialistes des Hauts-de-Seine (liste en pièce jointe) ont présenté leur projet « les Hauts-de-Seine pour tous » (voir en pièce jointe les 50 propositions et les mesures phares des socialistes) à la presse ce midi à l’invitation de Michèle Canet, Présidente du groups PS, et de Pascal Buchet , 1er fédéral PS92 et conseiller général.

« Nous voulons rendre les Hauts-de-Seine aux habitants », Pascal Buchet
« Les habitants en ont assez de la guerre des clans et de ces arrangements entre élus UMP qui ne pensent qu’à leurs postes et à leurs enjeux de pouvoir et de succession plutôt que de s’occuper du Département. De plus, l’affaire de l’EPAD et du « Prince Jean », le scandale de la Fac privée « Pasqua-Sarkozy » et son demi-milliard d’impôts locaux dépensés choquent les habitants qui n’en peuvent plus d’être délaissés par ces élus UMP. Les Hauts-de-Seine sont dans la même situation que Paris du temps de Tibéri » tonne Pascal Buchet avant de poursuivre : « Nous allons changer la gouvernance dans les Hauts-de-Seine, associer enfin les habitants et leurs associations. Avec nos candidat-e-s socialistes, nous voulons rendre le département aux habitants. Il est le plus riche de France, il a les moyens de répondre enfin à leurs justes attentes.»
« Les habitants en ont assez de la guerre des clans et de ces arrangements entre élus UMP qui ne pensent qu’à leurs postes et à leurs enjeux de pouvoir et de succession plutôt que de s’occuper du Département. De plus, l’affaire de l’EPAD et du « Prince Jean », le scandale de la Fac privée « Pasqua-Sarkozy » et son demi-milliard d’impôts locaux dépensés choquent les habitants qui n’en peuvent plus d’être délaissés par ces élus UMP. Les Hauts-de-Seine sont dans la même situation que Paris du temps de Tibéri » tonne Pascal Buchet avant de poursuivre : « Nous allons changer la gouvernance dans les Hauts-de-Seine, associer enfin les habitants et leurs associations. Avec nos candidat-e-s socialistes, nous voulons rendre le département aux habitants. Il est le plus riche de France, il a les moyens de répondre enfin à leurs justes attentes.»

« Les Hauts-de-Seine pour tous ! », Michèle Canet

« Notre projet est une véritable alternative politique aux choix injustes de l’UMP dans les Hauts-de-Seine » souligne Michèle Canet rappelant que lors des régionales de 2010, la gauche et les écologistes avaient déjà obtenu un résultat historique en dépassant la majorité absolue (51,6 %) avec Jean Paul Huchon dans les Hauts de Seine. Notre projet : « Pour que le département le plus riche de France devienne le plus juste, un département pour tous où il fait bon vivre ». C’est le « 92 qu’on aime » poursuit Michèle Canet avant de donner la parole à tous les candidats.

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Les candidats dans les Hauts-de-Seine

Le projet des socialistes pour les Hauts-de-Seine

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Adoptée le 13 décembre 2000, la loi Solidarité et  Renouvellement Urbain (SRU) va souffler ses dix [...]]]> Dix ans après l’adoption du texte, près d’une commune sur deux concernée par son article 55 ne produit pas suffisamment de logements sociaux.
Pourtant, l’État n’utilise pas toutes les armes à sa disposition pour faire respecter la loi SRU.

Adoptée le 13 décembre 2000, la loi Solidarité et  Renouvellement Urbain (SRU) va souffler ses dix bougies. De ce texte fleuve qui a créé de nombreux documents d’urbanisme (PLU, SCOT, PLH, etc.), on a surtout retenu l’article 55 premier du genre à imposer la mixité sociale dans l’habitat. Il oblige les communes de plus de 3.500 habitants (1.500 en Ile-de-France) situées dans des agglomérations de plus 50.000 habitants, à atteindre le quota de 20 % de logements sociaux dans leur parc de logements en 2020. Les 730 villes concernées sont tenues à une feuille de route revue tous les trois ans. Si d’une année sur l’autre, les pouvoirs publics constatent un effort insuffisant de production, ce qui était le cas pour 330 des villes SRU au dernier bilan de 2008, elles sont soumises à une amende de 152 euros par logement manquant.
Cette taxe dont le calcul complexe fait passer le montant à 324 euros, est prélevée par l’État sur les ressources fiscales de la commune, mais le dispositif coercitif n’a finalement jamais démontré son efficacité.

« Droit de ne pas construire »

D’abord, de nombreuses communes préfèrent payer les pénalités plutôt que d’augmenter leur parc de HLM. « Ce choix leur coûte moins cher que de subventionner les immeubles », précise Thierry Repentin, sénateur PS de la Savoie et président de l’Union sociale pour l’habitat (USH).
« Ils s’achètent le droit de ne pas construire », confirme Véronique Monge, maire adjointe de Colombes en charge de l’habitat et du logement. Autre effet pervers : une fois payée à l’État, l’amende est rétrocédée à la ville via un fonds local dédié au logement. Cette somme est alors attribuée par les mêmes élus locaux à des bailleurs sociaux pour financer des opérations, ce qui leur coûte moins cher que des subventions directes. « Il existe mille et une façons de ne pas payer ou de minorer cette amende. Bref, il est facile de passer à travers les mailles du filet », résume Jean-Paul Alduy, sénateur UMP des Pyrénées-Orientales.

Le texte plutôt que l’application des sanctions qui l’accompagnent a tout de même fait du chemin en dix ans. « Au départ décrié, l’article 55 a permis une prise de conscience générale chez les élus locaux de droite ou de gauche », relève Valérie Fournier, membre du directoire de GCE Habitat, opérateur de logement social du groupe BPCE. Le secteur social est devenu, dans bien des cas, le seul toit possible, pour les classes moyennes exclues par les prix du marché libre.
« Il faut une volonté politique forte », convient Bruno Corinti, directeur général délégué du pôle Logement de Nexity. « Cette obligation a dédouané les maires de ce sujet électoralement sensible. Ils s’appuient sur la loi pour justifier leurs choix », ajoute Thierry Repentin. Selon ce dernier, près de 60 % de la production annuelle de logements sociaux découlerait de l’application du texte.

Les bons élèves dont le taux se rapproche progressivement de 20 % lancent régulièrement des programmes et certains ont inscrit ce mouvement dans leurs plans locaux d’urbanisme, comme Montauban, Annecy, Dijon, etc. « En Ile-de-France où la situation est difficile, les élus de Paris, de Croissy-sur-Seine, de Marly-le-Roi ou de Fourqueux sont parvenus à imposer des quotas obligatoires dans toutes les opérations neuves », constate Benoît Quignon, directeur de la promotion du groupe Logement Français. « Et ce n’est pas parce que certaines villes sont en passe d’atteindre le seuil légal qu’elles vont s’arrêter là. La dynamique est lancée », poursuit Philippe Jossé, directeur général Logement France chez Bouygues Immobilier. En revanche, les villes dont les taux sont inférieurs à 10 %, comme Saint-Maur dans le Val-de-Marne, Hyères, Nice ou Toulon en région Paca, traînaient encore des pieds en 2008 à l’heure du dernier bilan.
De nombreux maires se plaignent de blocages objectifs. La pénurie de foncier et le prix élevé des terrains ne faciliteraient pas la construction d’habitations à des prix maîtrisés.

« Effort de solidarité »

D’autres, élus de communes résidentielles, se montrent soucieux de ne pas heurter un électorat de propriétaires qui n’apprécie pas l’arrivée de HLM près de chez eux. « L’effort de solidarité n’est pas partagé par tous. C’est flagrant dans les Hauts-de-Seine », souligne Véronique Monge. Les élus « bâtisseurs » voient fréquemment leurs opérations ralenties par des attaques menées par les riverains. « Tous les programmes lancés dans le 16e arrondissement de la capitale sont au point mort pour cause de recours », confirme Christian Nicole, directeur du Logement à la Mairie de Paris. Pour inciter les communes hors la loi à construire, l’Etat menace périodiquement de dégainer l’arme fatale sans jamais passer à l’acte : un préfet peut se substituer au maire pour préempter des terrains ou des immeubles et délivrer le permis de construire d’un immeuble social. De nombreux élus plaident pour une pénalité financière plus dissuasive.

LAURENCE BOCCARA, Les Échos

Madame,

Ce matin, vous vous saisissez opportunément de la question des transports en Île-de-France, dans une interview au journal 20 minutes. À trop manier contre-vérités, déclarations intempestives et manœuvres de circonstance, vous vous exposiez à des objections, les voici.

Après avoir été muette de longues semaines durant, vous privilégiez désormais avec [...]]]> Vendredi 4 décembre 2009

Madame,

Ce matin, vous vous saisissez opportunément de la question des transports en Île-de-France, dans une interview au journal 20 minutes. À trop manier contre-vérités, déclarations intempestives et manœuvres de circonstance, vous vous exposiez à des objections, les voici.

Après avoir été muette de longues semaines durant, vous privilégiez désormais avec clarté le projet de loi de Christian Blanc sur le Grand Paris, au plan de mobilisation de la Région et des départements, qui vise à traiter les besoins d’aujourd’hui dans le domaine des transports franciliens.

J’observe donc avec intérêt que votre projet pour les transports consiste à promouvoir une infrastructure, qui verra le jour, au mieux, dans dix ans et sans doute bien plus.

Je remarque, là encore avec intérêt, que vous vous engagez pour un projet dont tout le monde sait aujourd’hui qu’il n’est pas finançable. Gilles Carrez, rapporteur UMP du budget n’a-t-il pas affirmé il y a quelques semaines que le « grand 8 » cher à Monsieur Blanc, dont le coût s’élèverait à 35 milliards d’Euros, n’était pas réalisable, aux vues des contraintes budgétaires de l’État et des collectivités locales

Il y a du mépris, Madame Pécresse à considérer que les Franciliens pourront attendre encore 10 ans pour bénéficier de l’offre de transport dont ils ont besoin au quotidien.

Pourquoi n’avez-vous pas mis à profit votre position au Gouvernement pour être utile aux Franciliens, en convaincant le Président de la République et Christian Blanc de s’engager dans le plan de mobilisation voulu par la Région et voté en juin 2008 ?

Pourquoi, depuis près de deux ans, n’avez-vous pas écouté les collectivités locales de la région que vous souhaitez présider ? Porté par Jean-Paul Huchon, le plan de mobilisation est soutenu par les collectivités locales franciliennes, y compris les départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines, dont les Présidents ne peuvent être suspectés d’indulgence à l’égard de la majorité de gauche au Conseil Régional, et par le Medef Île-de-France.

Dites aux franciliens pourquoi vous privilégiez une nouvelle infrastructure de 35 milliards d’Euros, alors que le plan de mobilisation traite l’existant avec 18 milliards d’Euros ! Et pourquoi le gouvernement refuse toujours d’y contribuer, alors qu’il se dit prêt à financer un autre projet deux fois plus coûteux !

Madame Pécresse, vous qui souhaitez « bouger la Région », pourquoi ne vous félicitez-vous pas qu’en trois ans, depuis que Jean-Paul Huchon préside le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF), 9 nouveaux tramways aient été lancés, le nouveau Francilien financé, 4 lignes de métro prolongées, des gares rénovées dont 230 rendues accessibles aux personnes à mobilité réduite ?

Vous semblez ignorer que la Région finance pour 240 millions d’Euros le désenclavement des banlieues. Que nous avons lancé, en présence de Fadela Amara et de Roger Karoutchi, la tangentielle nord (Saint-Denis-Epinay vers la Défense, Sartrouville et Noisy-Le-Sec) pour plus d’un milliard d’Euros.

Que le STIF votera le 9 décembre le tracé du débranchement du T4 vers Clichy et Montfermeil. Quant au 81 tronçons autoroutiers que vous évoquez, qu’en pensent Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno, qui ont assuré au moment du Grenelle de l’environnement qu’il n’y aurait plus d’autoroute urbaine ?

Mais je ne serais pas honnête si je ne retenais que cela de votre interview de ce matin. Vous soutenez, en effet la mesure régionale qui a permis de supprimer les zones 7 et 8. Vous affirmez également que vous ne reviendriez pas sur la tarification sociale, votée par la gauche régionale et qui permet à 1,2 million de franciliens de se déplacer gratuitement. Je me réjouis de cela car il y a un an, vous affirmiez à Puteaux devant vos militants : « Que fait Monsieur Huchon ? Il propose la gratuité des transports pour les RMIstes. Alors ça a l’air généreux comme ça (…) mais on enferme les gens dans l’assistance parce qu’ils y gagnent au bout du compte ». Ce qu’ils ont « gagné » les chômeurs et les RMIstes, Madame Pécresse, c’est un droit à la mobilité.

La Région a plus investi en trois ans que l’État en vingt ans. C’est parce que tant a été fait, que beaucoup reste à faire. Jamais vous n’entendrez de notre part un autosatisfecit, mais jamais non plus, vous ne prendrez les socialistes en défaut de manœuvres ou de mensonges. La question des transports en Île-de-France n’est pas réglée, les socialistes le savent, mais nous savons aussi que l’urgence est à l’amélioration de l’existant, au développement du transport de banlieue à banlieue, ce que nous renforçons depuis trois ans et ce que nous ferons les quatre prochaines années.

Madame Pécresse, une élection permet un débat démocratique devant et à destination des Franciliens. J’espère que vous saurez faire preuve, dans les mois qui viennent, de plus de précision et de justesse dans les critiques que vous nous adresserez.

Soyons à la hauteur des enjeux. Les franciliens attendent de nous des solutions, réalistes, rapides et efficaces.

Marie-Pierre de La Gontrie

Porte parole de la campagne de Jean-Paul Huchon

Avec Rama Yade, si vous venez à une réunion de l’UMP, on vous promet de vous trouver un boulot. Ce soir à Colombes, dont elle est l’élue, la secrétaire d’Etat aux Sports propose aux jeunes en recherche d’emploi de venir avec leur [...]]]> Communiqué de Marie-Pierre de la Gontrie, porte-parole de la campagne de Jean-Paul Huchon.

Avec Rama Yade, si vous venez à une réunion de l’UMP, on vous promet de vous trouver un boulot. Ce soir à Colombes, dont elle est l’élue, la secrétaire d’Etat aux Sports propose aux jeunes en recherche d’emploi de venir avec leur CV à une réunion de l’UMP.

Une petite tambouille électoraliste qui surfe sur le désespoir des jeunes chômeurs : voilà donc la réponse au chômage des jeunes d’une ministre, candidate aux régionales, cautionnée par la présence de la secrétaire d’Etat à l’Emploi !

Alors que le chômage explose dans les zones urbaines sensibles avec un taux de chômage des hommes de moins de 24 ans de 41,7% en 2008, et que près d’un jeune de moins de 18 ans sur deux vit sous le seuil de pauvreté : on attend toujours la réponse du gouvernement à ces données alarmantes.

Malgré les promesses de Nicolas Sarkozy, rien n’a changé depuis les émeutes de 2005. Les effets du plan banlieue de Fadela Amara sont invisibles sur le terrain. Le « plan Marshall » promis en 2007 par le candidat Sarkozy est mort-né. Et on apprend aujourd’hui que le RSA jeunes serait encore retardé.

Quoi d’étonnant, quand M. Sarkozy vient – une fois tous les trois ans – en banlieue, c’est pour y parler de vidéo-surveillance et d’immigration.

Au lieu de recruter des jeunes dans un but électoraliste, il serait urgent d’investir massivement pour l’éducation, les transports, l’emploi et la santé dans les quartiers, comme le proposent les socialistes.

Décidément dans les Hauts-de-Seine, la droite a une conception de l’emploi des jeunes bien particulière : s’appeler Sarkozy, ou venir à une réunion de Rama Yade.

Contact : presse@huchon2010.fr

Parmi les questions « posées dans toutes de villes du département » selon ces sondeurs quelques unes pouvaient susciter des interrogations. Extraits:

Mathieu Pelloli, journaliste du Parisien, a publié hier un article documenté sur l’intervention du Fonds Européen de développement Régional (FEDER) intitulé Hauts-de-Seine : c’est l’Europe qui a embelli le Luth. Un encadré souligne les intervention de ce Fonds européen à Colombes (cliquez ici pour lire cet encadré).

 Le FEDER a financé la réhabilitation des [...]]]>

Mathieu Pelloli, journaliste du Parisien, a publié hier un article documenté sur l’intervention du Fonds Européen de développement Régional (FEDER) intitulé Hauts-de-Seine : c’est l’Europe qui a embelli le Luth. Un encadré souligne les intervention de ce Fonds européen à Colombes (cliquez ici pour lire cet encadré).

 Le FEDER a financé la réhabilitation des espaces extérieurs de la cité Valmy et de l’avenue Jean-Jaurès et à aménager des espaces publics verts. Il a également participé à la la réhabilitation du CSC des Fossés-Jean et à l’amélioration de l’éclairage. Colombes a ainsi bénéficié d’une subvention de 585 983 € au total.