Conseil municipal ce soir à 18h30

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Retrouvez ci-dessous l’ordre du jour du Conseil municipal du 30 janvier

ORDRE DU JOUR :
– DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
– APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE DU 20-12-12

Conseil Communal des Jeunes

Monsieur CHAIMOVITCH
1 – Approbation du dossier de Plan Local d’Urbanisme

Monsieur LOBRY
2 – Opérations préalables à la dissolution du budget annexe Cuisine centrale
3 – Autorisation de verser une avance par anticipation du vote du budget primitif au Centre Communal d’Action Sociale
Rapport unique du n°4 au n°54
4 – Autorisation donnée au maire d’apurer une dette dans sa totalité suite à la décision de la commission de surendettement
5 – Autorisation donnée au maire d’apurer une dette dans sa totalité suite à la décision de la commission de surendettement

Monsieur DANILO
6 – Approbation de l’avenant n°1 au protocole transactionnel conclu entre Madame Martine Canchon et la ville de Colombes

Monsieur DESTREM
7 – Extension et réhabilitation partielle du groupe scolaire Marcel Pagnol. Modification de la rémunération des personnes qualifiées du jury de concours de maîtrise d’oeuvre
8 – Autorisation donnée au maire de déposer un dossier de :
– permis de démolir
– déclaration préalable de travauxau nom de la commune pour diverses parcelles

Madame BERNARD
9 – Délégation de Service Public pour la réalisation et l’exploitation d’un réseau de chaleur et d’une chaufferie biomasse pour la ZAC de la Marine. Transfert au délégataire de la subvention accordée par la Région Ile de France
10 – Convention de partenariat SYCTOM / ville de Colombes pour la mise en oeuvre et le suivi d’un programme de compostage domestique

Madame ANTOGNAZZA
11 – Contrat urbain de cohésion sociale : attributions et demandes de subventions concernant les actions de l’appel à projets 2013
12 – Autorisation de signature des avenants n°1 pour raison de transfert des marchés de mise à disposition de places dans les crèches
-les Bambous
– les Pandas
– l’Albatros
– de la société Tout Petit Monde à la société Evancia
13 – Autorisation de signature de l’avenant n°2 pour raison de transfert du contrat de délégation de service public de la société Tout Petit Monde à la société Evancia

Monsieur FRAGER
14 – Création de la commission de délégation de service public pour le cinéma “les 4 Clubs”.

Monsieur PATTIER
15 – Reversement d’une partie de la recette de la manifestation “Corrida pédestre de Colombes” saison 2012 au profit de l’opération Téléthon 2012

Monsieur BENBELAID
16 – Enfouissement des réseaux. Programme de travaux 2013 (2ème partie). Délégation de maîtrise d’ouvrage au SIPPEREC pour l’enfouissement des réseaux d’éclairage public, France Télécom et Numéricable

– COMPTE RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

– Récapitulatif des marchés notifiés en 2012 conformément à l’article 133 du Code des Marchés Publics.

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