Conseil municipal ce soir à 18h30 à la Mairie de Colombes

Ce soir, se tiendra le Conseil municipal du mois d’octobre à 18h30 en Mairie de Colombes. Nous vous invitons à venir nombreux pour soutenir nos élus de la majorité. L’ordre du jour ci-dessous

Le Maire
1 – Approbation du périmètre et des statuts du Syndicat

Monsieur LOBRY
Rapport Unique n° 2 à 19
2 – Décision modificative n°1
Budget supplémentaire
Budget Ville
Exercice 2013

3 – Décision modificative n°1
Budget supplémentaire
Budget Assainissement
Exercice 2013

4 – Décision modificative n°1
Budget supplémentaire
Budget Zone Artisanale
Exercice 2013

5 – Décision modificative n°1
Budget supplémentaire
Budget Centre Sportif du Parc Lagravère
Exercice 2013

6 – Décision modificative n°1
Budget supplémentaire
Budget Centre Municipal de Santé
Exercice 2013

7 – Affectation du résultat 2012 sur l’exercice 2013
Budget Ville

8 – Affectation du résultat 2012 sur l’exercice 2013
Budget Assainissement

9 – Affectation du résultat 2012 sur l’exercice 2013
Budget Zone Artisanale

10 – Affectation du résultat 2012 sur l’exercice 2013
Budget Centre Sportif du Parc Lagravère

11 – Affectation du résultat 2012 sur l’exercice 2013
Budget Centre municipal de Santé

12 – Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1009) de l’opération : Extension de l’école élémentaire Marcel Pagnol

13 – Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1008) de l’opération : réfection de la piscine Municipale du Parc Lagravère

14 – Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°24) de l’opération : Extension/Réhabilitation de l’école maternelle Victor Hugo

15 – Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°16) de l’opération : Halte-Garderie des Champarons

16 – Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1201) de l’opération : 32/34 Avenue de l’Europe

17 – Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1006) de l’opération : Création de la médiathèque du quartier de la Marine

18 – Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1005) de l’opération : Création du groupe scolaire du quartier de la Marine

19 – Actualisation de l’autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°1004) de l’opération : Extension/réhabilitation de l’école élémentaire Maintenon

Monsieur CHAIMOVITCH
20 – Demande de garantie d’emprunt – CHP – Réhabilitation du centre commercial des Grèves

21 – Cession à Colombes Habitat Public du bien sis 21Bis rue Godon à Colombes, cadastré section AT n°80, d’une superficie de 277 m², appartenant à la ville de Colombes

22 – Projet de Rénovation Urbaine de Colombes de la ZUS Fossés-Jean / Gare du Stade
Restructuration des espaces publics (création et réaménagement) des Fossés-Jean et des Bouviers
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre

23 – Terrain communal 114- 120, rue Saint-Denis – Dépôt d’une déclaration préalable valant division

24 – Cession à Colombes Habitat Public :
– du lot n°2 de la copropriété sise 40 rue d’Epinay à Colombes, parcelle cadastrée section O n°33 d’une superficie de 521 m², appartenant à la ville de Colombes,
– des lots n°1, 2, 8, 32, 37 et 41 sis 42 rue d’Epinay à Colombes, parcelle cadastrée section O n°34, d’une superficie de 537 m², appartenant à la Ville de Colombes

25 – Mise en oeuvre du programme de rénovation urbaine. Signature de l’avenant local n°2 au PRU de Colombes

Madame MONGE
26 – Demande de garantie d’emprunt – CHP – Réhabilitation de 94 logements sociaux Rue Beaurepaire

27 – Demande de garantie d’emprunt – CHP – Réhabilitation 1/3 rue de la liberté

28 – Demande de garantie d’emprunt d’Immobilière 3F pour l’opération de construction de 39 logements 138-144 avenue Henri Barbusse à Colombes

29 – Demande de subvention pour surchage foncière par la SA HLM Immobilère 3F pour financer l’opération de construction neuve de 39 logements sociaux (35 PLUS et 4 PLAI), situés sur la ZAC pont de la Puce à Colombes.

30 – Demande de subvention pour surchage foncière par la SA HLM DOMAXIS pour financer un programme en VEFA de 45 logements sociaux (38 PLUS et 7 PLAI), situé avenue de l’Europe à Colombes.

31 – Approbation de la convention du Programme d’Intêret Général (PIG) entre la ville de Colombes et l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH).

Madame BERNARD
32 – Collecte des déchets ménagers et assimilés
Retrait de la délibération n°17 du 27 septembre 2012 portant attribution du marché à la société DERICHEBOURG-POLYURBAINE
Attribution du marché

33 – Délégation de service public d’assainissement – EAU et FORCE
Approbation du rapport d’activité et du compte de gestion pour l’année 2012

34 – Rapport annuel du Syndicat des Eaux de la Presqu’île de Gennevilliers sur le prix et la qualité des services de distribution publique d’eau potable – Année 2012

35 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de la ville de Colombes – Année 2012

Madame ANTOGNAZZA
36 – modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants.

Monsieur FRAGER
37 – Délégation de Service Public pour l’exploitation du cinéma “les 4 clubs” – Désignation du délégataire.

38 – Conventions de mécénat avec Bouygues Bâtiment Ile-de-France et Sodearif en vue de la publication d’un ouvrage sur la Coulée verte, ancienne voie ferrée créée en 1884.

Madame BARTHELEMY-RUIZ
Rapport Unique n° 39 à 40
39 – Attribution d’une subvention de Projet Spécifique à l’Association Secours Populaire – Comité de Colombes

40 – Attribution d’une subvention de projet spécifique à l’Association Mémorial AFN 92

Monsieur BEN BRAHAM
41 – Parcelle K129, 36 rue Jean-Jacques Rousseau-Autorisation donnée au Maire de déposer un dossier de permis de démolir et une déclaration préalable de travaux au nom de la commune.

42 – Travaux de chauffage-ventilation-climatisation (CVC) dans divers bâtiments communaux
Signature du marché

43 – Rénovation du Cinéma Les 4 Clubs
lot n°1-installation curage gros oeuvre étanchéité aménagements extérieurs
Autorisation donnée au Maire de signer le marché en fin de procédure

44 – Extension de l’Unité Centrale de Production de Repas
Attribution des marchés de travaux

45 – Délégation de service public pour la réalisation et l’exploitation d’un réseau de chaleur et d’une chaufferie biomasse pour la ZAC de la Marine – BOISMARINE
Approbation du rapport d’activité et du compte de gestion pour l’année 2012

46 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France (SIGEIF) – Année 2012

Monsieur ESSAIED
47 – Acquisition et maintenance de photocopieurs

Monsieur LE PREVOST
48 – Contrats d’assurances pour la Ville de Colombes
Approbation du dossier
Autorisation à signer les marchés

Madame MACE
49 – Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
Année 2012

Monsieur BACHELAY
50 – Délégation de service public du stationnement public – QPARK
Approbation du rapport d’activité et du compte de gestion pour l’année 2012

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